Vignette Vélocipèdes
Une loi d’avril 1893 instaura une taxe annuelle sur les vélos en France ! Mise en application à compter du 1er juin 1893, cette loi fixait à 10 francs français la redevance pour la possession d’un « vélocipède ou appareil analogue ».
Les possesseurs de bicyclette devaient ainsi se faire enregistrer auprès de la mairie de leur commune. Une plaque métallique mentionnant l’année de perception de la taxe indiquait que le propriétaire du vélo s’était bien acquité de l’impôt. À certaines périodes, ces plaques furent néanmoins valables plusieurs années, la perception demeurant annuelle.
À partir de 1943, la plaque de vélo fut remplacée par un timbre fiscal.
L’impôt sur les vélocipèdes sera définitivement supprimé en 1959 par un arrêté de décembre 1958.

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Marque vue 15 fois - Créée le 01 Aout 2018 - Modifiée le 15 Octobre 2018 Retour
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